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Marques déposées par monsieur DUVIGNEAU Jean Jack
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DOMAINE DE PRIMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PRIMAT
MR DUVIGNEAU Jean Jack

Numéro de dépôt :
3130452
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2011
DOMAINE DE PRIMAT de DUVIGNEAU Jean Jack

Présentation de la marque DOMAINE DE PRIMAT

Déposée le 9 novembre 2001 par monsieur DUVIGNEAU Jean Jack auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE PRIMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est monsieur DUVIGNEAU Jean Jack domicilié(e) 1, ROUTE DE LA GRAVIERE BLEUE, 33480 AVENSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DUVIGNEAU Jean Jack - France.

La marque DOMAINE DE PRIMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PRIMAT est expirée depuis le 9 novembre 2011.

DUVIGNEAU Jean Jack a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PRIMAT


MR DUVIGNEAU Jean Jack - 1, ROUTE DE LA GRAVIERE BLEUE, 33480 AVENSAN - France


MR DUVIGNEAU Jean Jack - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de primat.